Conception : CIBLO S.A.
51 59, boulevard Bessières
75017 Paris
Tel : 01 55 30 14 14
Fax : 01 55 30 00 33
SIRET 431 413 574 00028
Hébergeur : ACCECIBLE
6 rue du Rungis
67200 Strasbourg
FRANCE
Tél : 06 88 26 39 15
Email : domain@accecible.fr
Editeur : LOTUS DEVELOPPEMENT SARL
Siége Social :
ESPACE EUROPEEN DE L'ENTREPRISE
2, Allée d'Helsinki
67300 SCHILTIGHEIM
Tél : 03 88 10 15 75
Fax : 03 88 78 64 08
Email : info@lotus.fr
Représentant légal de la Société : M. WANTZ Alfred
Numéro siren : 44816362600022
RCS : Strasbourg B 448 163 626
Copyright - propriété intellectuelle :
Tous les éléments de ce site, tel que le texte, les graphiques, les logos, les graphismes de bouton, les images et photos, les clips sonores, le logiciel, la base de données, l'ergonomie du site sont la propriété de la société LOTUS DEVELOPPEMENT. Ces éléments sont protégés par la loi française et les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle. Le code, l'agencement, l'assemblage de tout ou partie d'un élément de ce site est la propriété exclusive de la société LOTUS DEVELOPPEMENT.
N'importe quelle utilisation y compris la reproduction même partielle, la modification, la distribution, la transmission, l'affichage du contenu ou de l'un quelconque des éléments de ce site est strictement interdite sans l'accord écrit de la société LOTUS DEVELOPPEMENT.
Si vous souhaitez utiliser des photos, des textes de ce site, vous devez nous contacter par mail à info@lotus.fr
La formule de présentation ainsi que la formule de calculation sont enregistrées à L'INPI de Strasbourg sous la forme d'enveloppe Soleau en date du 18 Mars 2005. Tout contrevenant à cette protection fera l'objet de poursuites.
Tout litige pouvant survenir sur le présent site sera de la compétence exclusive du tribunal de Commerce de 67000 STRASBOURG
Extrait du code de la consommation (Art. L321.2) : Aucun versement, de quelque nature que ce soit, ne peut être exigé d'un particulier, avant l'obtention d'un ou plusieurs prêts d'argent (loi MURCEF)
Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978 telle que modifié par la loi du 06/08/2004 vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition aux informations vous concernant auprès de LOTUS DEVELOPPEMENT ESPACE EUROPEEN DE L'ENTREPRISE - 2, Allée d'Helsinki - 67300 SCHILTIGHEIM - Tél : 03 88 10 15 75
Aucune information contenue sur les pages de ce site ne peut être considérée comme offre de service ou de produits de la part de LOTUS DEVELOPPEMENT Toute personne physique ou morale souhaitant obtenir l'un des services ou produits présentés sur ces pages doit remplir le formulaire de demande prévu à cet effet et l'expédier à LOTUS DEVELOPPEMENT qui étudiera la demande.
Pour les demandes recevables, LOTUS DEVELOPPEMENT proposera au demandeur de présenter son dossier auprès de l'organisme financier dont il est le mandataire en vue d'obtenir le financement souhaité.
En cas d'accord par l'organisme financier, LOTUS DEVELOPPEMENT transmettra au demandeur l'offre de prêt établie par le prêteur conformément à la réglementation en vigueur pour acceptation.
LOTUS DEVELOPPEMENT : n'étant pas décisionnaire en ce qui concerne l'octroi ou non du financement sollicité, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de refus pour quelque cause que ce soit.
De même, ni LOTUS DEVELOPPEMENT , ni l'établissement prêteur ne seront tenus de justifier les refus ou rejets de demandes de financement.
Le présent site est soumis exclusivement à la loi française et est destiné à n'être reçu que sur le territoire français auquel les informations sont seules destinées.